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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLY AZAR PATRIMOINEs
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ACTIVENCE CAPITAL LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVENCE CAPITAL LIBERTE
SOLLY AZAR PATRIMOINE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3242744
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
ACTIVENCE CAPITAL LIBERTE de SOLLY AZAR PATRIMOINEs

Présentation de la marque ACTIVENCE CAPITAL LIBERTE

Déposée le 26 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLY AZAR PATRIMOINEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVENCE CAPITAL LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLY AZAR PATRIMOINEs domicilié(e) 60 rue de la Chaussée d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 934 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLLY AZAR ASSURANCES domicilié(e) 60 RUE DE LA CHAUSSE D'ANTIN,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ACTIVENCE CAPITAL LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVENCE CAPITAL LIBERTE est expirée depuis le 26 août 2013.

SOLLY AZAR PATRIMOINEs a également déposé les autres marques suivantes : EFFERVESCENCE


SOLLY AZAR PATRIMOINE (société par actions simplifiée) - 60 rue de la Chaussée d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 397934670


SOLLY AZAR ASSURANCES - 60 RUE DE LA CHAUSSE D'ANTIN,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 6 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470235 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

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